Mentions légales et conditions générales d'utilisation

Présentation de ce blog

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du blog https://lechaudrondelanature.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Marie BLAIZOT – Coordonnées : lechaudrondelanature@gmail.com
Responsable de la publication : Marie BLAIZOT – Coordonnées : lechaudrondelanature@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique
Webmaster : Marie BLAIZOT et Adrien BLAIZOT

Hébergement :
Ce site est hébergé par NUXIT – GROUPE MAGIC ONLINE
w ww.magiconline.fr – 04 86 57 60 0097 Bis rue Général Mangin – 38100 Grenoble

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Ce blog constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
L’internaute ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation de ce blog https://lechaudrondelanature.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://lechaudrondelanature.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://lechaudrondelanature.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le blog https://lechaudrondelanature.fr est mis à jour régulièrement par Marie BLAIZOT, responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le blog https://lechaudrondelanature.fr a pour objet de fournir des informations, des recettes et astuces naturelles. Ce blog s’efforce d’apporter des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis et problèmes techniques intrants à sa consultation.
Toutes les informations indiquées sur le blog https://lechaudrondelanature.fr sont données à titre informels, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://lechaudrondelanature.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications apportées ou à apporter depuis leur mise en ligne.
La responsable du blog n’est titulaire d’aucune certification professionnelle ou diplôme d’État dans ce domaine.
Les activités du blog relèvent de ses propres connaissances et de sa propre expérience afin de renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité ou soulager certains maux du quotidien, donc prévenir un bien-être global.
L’internaute est informé et accepte que les prestations réalisées ne tendent à l’établissement d’aucun conseil, diagnostic ou traitement de maladie.
Il s’agit de pratiques complémentaires et informelles, pouvant intervenir pour contribuer au bien-être. Mais ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic ainsi qu’un traitement adapté.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le blog utilise la technologie JavaScript et ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’internaute doit veiller à naviguer sur le blog avec des outils sains (exempts de nuisance : virus, publicités parasites etc.)
Le blog https://lechaudrondelanature.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
https://lechaudrondelanature.fr et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

https://lechaudrondelanature.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du blog. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

https://lechaudrondelanature.fr agit en tant qu’éditeur du site. https://lechaudrondelanature.fr est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
https://lechaudrondelanature.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au blog https://lechaudrondelanature.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
https://lechaudrondelanature.fr ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du blog https://lechaudrondelanature.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://lechaudrondelanature.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://lechaudrondelanature.fr se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …) ou qui sortirait du cadre thématique du blog.

Gestion des données personnelles.

L’internaute est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles : Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Marie BLAIZOT. https://lechaudrondelanature.fr est représenté par Marie BLAIZOT son représentant légal.
En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://lechaudrondelanature.fr s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment à l’internaute d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que https://lechaudrondelanature.fr traite des données personnelles, https://lechaudrondelanature.fr prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://lechaudrondelanature.fr les traite.

7.2 Finalité des données collectées : https://lechaudrondelanature.fr est susceptible de traiter tout ou partie des données. Ce site permet de recevoir les questions et commentaires des internautes et de collecter leurs données à cette occasion. Ils sont enregistrés et traitées dans un fichier qui permet de :

Prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
Mener des enquêtes de satisfaction (facultatives) sur https://lechaudrondelanature.fr : adresse email
Mener des campagnes de communication (par mail) : adresse email

https://lechaudrondelanature.fr ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses commerciale par le responsable de traitement.

7.3 Base légales des traitements :

Navigation sur le site et gestion des connexions via les cookies : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a du RGPD).
Prévention de la fraude : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f)
Mener des enquêtes de satisfaction facultatives par mail : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a du RGPD)
Mener des campagnes de communication (email) : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a du RGPD)

7.4 Catégories des données collectées : Identité : nom, prénom, mail

7.5 Destinataire des données :

Navigation sur le site et gestion des connexions via les cookies : WordPress, Google, GDPR Cookie Consent
Mener des campagnes de communication par mail : Active Campaign

7.6 Durée de conservation des données :

Données nécessaires aux commentaires, questions/réponses : 5 ans
Données nécessaires à l’envoi de la newsletter : pendant toute la durée de la relation par mail sauf en cas de désinscription par l’internaute

7.7 Droit d’accès, de rectification et d’opposition : Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://lechaudrondelanature.fr disposent des droits suivants :

Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à quihttps://lechaudrondelanature.fr devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que https://lechaudrondelanature.fra connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, https://lechaudrondelanature.fr engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://lechaudrondelanature.fr utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://lechaudrondelanature.fr par écrit à l’adresse mail suivante : lechaudrondelanature@gmail.com en spécifiant dans l’objet « Données personnelles ». Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://lechaudrondelanature.fr corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://lechaudrondelanature.fr par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://lechaudrondelanature.fr peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.8 Non-communication des données personnelles : https://lechaudrondelanature.fr s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses internautes vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement les techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
https://lechaudrondelanature.fr s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations de l’internaute est portée à la connaissance de https://lechaudrondelanature.fr , celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://lechaudrondelanature.fr ne collecte aucune « données sensibles ».

Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos internautes de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog https://lechaudrondelanature.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://lechaudrondelanature.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du blog https://lechaudrondelanature.fr.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, https://lechaudrondelanature.fr utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des Données Personnelles, https://lechaudrondelanature.fr prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le blog https://lechaudrondelanature.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://lechaudrondelanature.fr . Cependant, https://lechaudrondelanature.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES » : Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://lechaudrondelanature.fr est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du blog, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://lechaudrondelanature.fr d’améliorer le contenu du blog, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://lechaudrondelanature.fr informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le blog peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://lechaudrondelanature.fr ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, https://lechaudrondelanature.fr décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://lechaudrondelanature.fr , résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://lechaudrondelanature.fr d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://lechaudrondelanature.fr pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux, Facebook, Instagram et Tiktok figurant sur le blog de https://lechaudrondelanature.fr et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le blog https://lechaudrondelanature.fr , Facebook, Instagram et Tiltok peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le blog https://lechaudrondelanature.fr À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://lechaudrondelanature.fr dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET : https://lechaudrondelanature.fr peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://lechaudrondelanature.fr d’évaluer les réponses des visiteurs face au blog et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du blog et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du blog à l’attention de https://lechaudrondelanature.fr et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lechaudrondelanature.fr est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nancy.Cette page ainsi que tout le contenu de ce site (vidéos incluses) est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International.